I - Notice légale du site Francecity.com


la dénomination http://www.francecity.com inclue en totalité les sous domaines de Francecity.com

Déclarations CNIL
Le site http://www.francecity.com ainsi que les traitements de données s'y rapportant (newsletter,membres,statistiques) ont été déclarés à la CNIL sous le numéro 1033322 Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse ,ou à l'aide du formulaire de contact sur le page http://www.francecity.com/contact.php3

Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies sur le site http://www.francecity.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse mél ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés (opt-in). Exceptions concernant la politique de confidentialité: " Ces données peuvent être transmises à des tiers autorisés (CNIL, Autorités policières et juridiques) suite à une requête règlementaire. " Ces données peuvent être transmises à des tiers autorisés (Autorités policières et juridiques, officiers ministériels) en cas de litige intervenant lors de la fourniture et/ou du règlement des prestations.

Propriété intellectuelle
Le contenu du site est protégé par le Droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l'auteur. Le Directeur de la publication est le Créateur du site en tant que webmaster du site http://www.francecity.com.

Hébergement
Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Net4all.ch Sàrl Chemin de la Colline 5bis 1007 Lausanne Suisse. Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurèes par l'hébergeur

Cookies
Le webmaster du site http://www.francecity.com pourra collecter automatiquement des informations concernant l'utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l'utilisateur au sein du site internet . Les données recueillies ne feront l'objet d'aucun traitement de la part des services de http://www.francecity.com ou de sociétés tiers. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : - Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer (Microsoft) : Cliquez "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies" et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé "refuser toujours les cookies". - Si vous naviguez sur Internet avec Netscape : Cliquez "options", "préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un "cookie" et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation. En aucun cas, la désactivation des cookies ne nuira à votre navigation.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société . La demande peut être réalisée à l'adresse suivante :


Voir les Conditions générales de Ventes